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Arrêté municipal


Publiée le par Chaïli Le Bourlout

Arrêté municipal

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Besné

EXTRAIT DU REGISTRE

DES ARRÊTÉS DU MAIRE

ARRÊTÉ N°13/2026

Portant interdiction temporaire d’utiliser les terrains de football municipaux

VU le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment les articles L2212-1 et L2212-2 et suivants concernant les pouvoirs de police du Maire,

CONSIDÉRANT que les intempéries rendent impraticables les terrains de football municipaux.

CONSIDÉRANT que Madame le Maire est chargée de prendre toutes dispositions pour préserver la sécurité des personnes et ne peut donc laisser s’exposer des joueurs aux risques d’accidents,

ARRÊTE

Article 1er

La pratique du football sur les deux terrains municipaux est interdite du jeudi 22 janvier, 00h01 au dimanche 25 janvier 2026, 23h59 inclus.

Article 2 :

Madame la Directrice Générale des Services, Monsieur le Président de la JAB football de Besné sont chargées, chacun en ce qui la concerne, de l’exécution du présent arrêté qui sera :

affiché à l’entrée du stade municipal ainsi qu’aux lieux d’affichage habituels

transmis aux instances concernées.

Fait à Besné, le 22/01/2026

LE MAIRE

Sylvie CAUCHIE

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